Mentions légales

CENTRE HOSPITALIER DE VITRE
30 Route de Rennes
BP 90 629
35506 VITRE Cedex
Tél. : 02 99 74 14 14
Fax : 02 99 74 14 00
E-mail : direction@ch-vitre.fr
Raison sociale : Etablissement public de santé
N° TVA intracommunautaire : FR742635000680014

Directeur de la publication : Patrick GRAS, Directeur CH de Vitré
Crédits photos : CH de Vitré

CONCEPT-IMAGE
48 rue Paul Langevin
35200 RENNES
RCS Rennes B 489 600 783
Tél. : (+33) 2 99 38 09 23 - Fax : (+33) 2 99 27 78 92
www.concept-image.fr

CONCEPT IMAGE à partir de la plateforme OVH
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 419
Siège social : 140 Quai du Sartel
59100 ROUBAIX - France

Les données sont collectées dans le but exclusif d'établir une relation commerciale et professionnelle avec les clients. Les données à caractère personnel sont conservées par le CH de Vitré pendant une période raisonnable. Si la personne ne fournit pas toutes les informations demandées de manière obligatoire dans les formulaires du site (*Champs obligatoires), il ne peut valider le formulaire et ne peut donc pas rentrer en contact avec le CH de Vitré. Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : 30 Route de Rennes - BP 90 629 – 35506 VITRE Cedex

Afin d'assurer sa sécurité et de garantir son accès à tous, ce site Internet emploie des logiciels pour contrôler les flux sur le site, pour identifier les tentatives non autorisées de connexion ou de changement de l'information, ou toute autre initiative pouvant causer d'autres dommages. Les tentatives non autorisées de chargement d'information, d'altération des informations, visant à causer un dommage et d'une manière générale toute atteinte à la disponibilité et l'intégrité de ce site sont strictement interdites et seront sanctionnées par le code pénal. Ainsi l'article 323-1 du code pénal prévoit que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données (c'est le cas d'un site Internet) est puni de deux ans d'emprisonnement et de 30000 Euros d'amende. L'article 323-3 du même code prévoit que le fait d'introduire frauduleusement des données dans un système de traitement automatisé ou de supprimer ou de modifier frauduleusement les données qu'il contient est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 Euros d'amende.

Ce site internet utilise des cookies. Ces fichiers, stockés sur votre ordinateur pour une durée de 7 jours, nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. En l’occurrence, il s’agit de vous informer si vous naviguez sur ce site avec Internet Explorer 6 pour vous recommander de mettre à jour votre navigateur de manière à faciliter la lecture du site.

Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par le CH de Vitré.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en utilisant une option de configuration de votre navigateur, modalités détaillées sur le site http://www.cnil.fr. 

Le CH de Vitré propose sur son site www.ch-vitre.fr des liens vers des sites tiers.

Le CH de Vitré ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l'usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.